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Marques déposées par Etablissements Jacques Favier
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements Jacques Favier

Numéro de dépôt :
956054
Date de dépôt :
18/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mai 1976 par Etablissements Jacques Favier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Jacques Favier domicilié(e) (soc. an.), 9, rue Morel-Payen, Troyes. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956054.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 18 mai 1986.

Etablissements Jacques Favier a également déposé les autres marques suivantes : GULLIVER , HORSE GUARD , HORSE GUARD POUR HOMME L'ELEGANCE EN TRICOT , GUARD , HORSE GUARD , GULLIVER , (Marque figurative) , HORSE GUARD TRICOTS DE LUXE


Etablissements Jacques Favier - (soc. an.), 9, rue Morel-Payen, Troyes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Articles de bonneterie, vêtements en tricot et en tissus à mailles.